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Maubeuge, ville d'Art et de Culture

Inventaires

Les archives sont constituées par un ensemble de documents anciens (XIII ème siècle à 1790), modernes (1790 à 1940) et contemporains (1940 à nos jours), de tout support, forme ou date, produits et reçus par l’administration communale. Ces documents peuvent se présenter sous la forme d’archives écrites mais aussi électroniques, orales et audiovisuelles.

Les séries modernes comprennent de nombreuses lacunes en raison de l’incendie de la mairie en mai 1940.

Cadre de classement des archives communales

antérieures à 1790

AA     Actes constitutifs et politiques de la commune

1AA   Privilèges de la commune

2AA   Union de la commune à l’Etat

BB     Administration communale

1BB   Echevinage et office public de la commune

CC     Finances, impôts et comptabilité

1CC   Taxes perçues au nom de l’Etat

2CC   Recette générale de la commune

3CC   Octrois

DD     Biens communaux – Eaux et Forêts – Travaux publics – Voirie

1DD   Baux, titres, rentes foncières, plans

2DD   Eaux et forêts, canal, quais et ponts

3DD   Edifices publics

4DD   Travaux publics

5DD   Incendies

EE     Affaires militaires

1EE   Armées du souverain

2EE   Milices communales

3EE   Fortification, artillerie

4EE   Garnison

FF     Justice – Procédure – Police

1FF    Justice échevinale

2FF    Police

GG     Culte – Instruction publique – Assistance publique

1GG   Clergé séculier

2GG   Clergé régulier

3GG   Assistance publique

4GG   Instruction publique

HH    Agriculture – Industrie – Commerce

1HH   Agriculture

2HH   Foires et marchés

3HH   Commerce

À télécharger :